Niveau de qualification

Certificateur

Valideur

Textes de références

• Arrêté du 30 mai 2005

Voie d'accès au diplôme

Formation initiale et continue
 

En contrat d'apprentissage
 

En contrat de professionalisation

Admissibilité

Après une 3ème.

Modalités d'admission

Sur dossier.

Jury

Présidé par un enseignant-chercheur, est composé :

• de professeurs appartenant à l'enseignement public et, sauf impossibilité d’au moins un professeur appartenant à l'enseignement privé sous contrat ou exerçant en centre de formation d’apprentis ou en section d’apprentissage  
• pour un tiers au moins de membres de la profession intéressée par le diplôme (employeurs et salariés en nombre égal).   

Durée

3 ans

Unités d'enseignement général

UE 4 Langue vivante
UE 51 Français
UE 52 Histoire-géographie
UE 6 Education artistique, arts appliqués
UE 7 Education physique et sportive
Unité facultative : hygiène, prévention, secourisme
Unité facultative : langue vivante

Unités d'enseignement professionnel

UE 11 Analyse et exploitation
de données techniques
UE 12 Mathématiques
et sciences physiques
UE 13 Travaux pratiques
de sciences physiques
UE 2 Epreuve de technologie. Analyse et préparation d'une activité de maintenance
UE 3 Epreuve pratique prenant en compte la formation en milieu professionnel
UE 31 Surveiller les équipements,
s’informer et rendre compte
UE 32 Intervention sur un
équipement mécanique
UE 33 Maintenance d’un
système automatisé

Formation en entreprise

22 semaines (sur 3 ans)

Obtention du diplôme

Avoir obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20.
Epreuves terminales ou Contrôle en Cours de Formation (CCF)

Niveau de qualification

Certificateur

Valideur

Textes de références

• Arrêté du 25 août 1995

Voie d'accès au diplôme

Formation initiale et continue
En contrat d'apprentissage
En contrat de professionalisation

Admissibilité

Etre titulaire d'un Baccalauréat professionnel en maintenance, d'un Baccalauréat S ou d'un Baccalauréat STI en génie électrotechnique ou en génie mécanique.

Modalités d'admission

Sur dossier et entretien.

Jury

Ministère de l'Éducation Nationale et Professionnels

Durée

2 ans

Unités d'enseignement général

U1 Culture générale et expression
U2 Langue vivante
U3.1  Mathématiques
U3.2 Sciences physiques

Unités d'enseignement professionnel

U4.1 Dimensionnement
et validation des parties opératives
U4.2 Étude détaillée de la partie opérative
U5.1 Analyse et étude détaillée des fonctions de commande
U5.2 Choix technologiques et description de la réalisation de la partie commande
U6.1 Réalisation, test, intégration d’un système automatisé de production
U6.2 Spécifications et conception générale d’un système automatisé de production et de sa partie opérative
U6.3 Connaissance professionnelle de l’entreprise, exploitation d’un système automatisé de production.

Formation en entreprise

4 semaines (1ère année)
2 semaines (2ème année)

Allègements / dispenses

Les titulaires de l’un des titres ou diplômes suivants sont dispensés des unités U1, U2 sous réserve que l’anglais ait été évalué dans le cadre du titre ou du diplôme permettant cette dispense :

• master
• titre d’ingénieur délivré par une école habilitée par la commission des titres d’ingénieur
• titre d’ingénieur diplômé par l’État.

Les titulaires de l’un des titres ou diplômes suivants sont dispensés de l’unité U3.1 :

• master relevant des domaines scientifique ou technologique
• titre d’ingénieur délivré par une école habilitée par la commission des titres d’ingénieur relevant des domaines scientifique ou technologique
• titre d’ingénieur diplômé par l’État relevant des domaines scientifique ou technologique. 

Obtention du diplôme

Avoir obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 aux épreuves terminales. 

Niveau de qualification

Certificateur

Valideur

Textes de références

• Arrêté du 8 septembre 1999

Voie d'accès au diplôme

Formation initiale et continue
En contrat d'apprentissage
En contrat de professionalisation

Admissibilité

Etre titulaire d'un Baccalauréat STI en Génie électronique ou électrotechnique,
d'un Baccalauréat STL en Physique de laboratoire et procédés industriels, d'un Baccalauréat S ou d'un
Baccalauréat Professionnel option équipement et installation électrique.

Modalités d'admission

Sur dossier et entretien.

Jury

Présidé par un enseignant-chercheur ou un inspecteur pédagogique régional de la spécialité, il est composé à parts égales d'enseignants et de membres de la profession intéressée par le diplôme.   
 

Durée

2 ans

Unités d'enseignement général

U1 Culture générale et expression
U2 Langue vivante
U3.1  Mathématiques
U3.2 Sciences physiques

Unités d'enseignement professionnel

U4 CIRA
U42 Automatismes et logique
U41 Instrumentation et régulation
U5 Épreuve pratique CIRA
U6 Épreuve professionnelle de synthèse

Formation en entreprise

12 semaines (avec rapport de stage)
  

Obtention du diplôme

Avoir obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 aux épreuves terminales. 

Niveau de qualification

Certificateur

Valideur

Textes de références

• Arrêté du 20 juillet 1998

Informations complémentaires

Programme Pédagogique National du DUT « Génie Electrique et Informatique Industrielle »

Voie d'accès au diplôme

Formation initiale et continue
En contrat d'apprentissage
 

Admissibilité

Etre titulaire d'un Bac Séries S, STI (Électronique, Électrotechnique) ou STL option physique.

Modalités d'admission

Sur dossier et entretien (et éventuellement test).

Jury

Enseignants et professionnels

Durée

2 ans

Modules

UE1 Formation Scientifique et humaine (Mathématiques, Culture-Communication, Projet Personnel et Professionnel, Anglais, Physique, Modules complémentaires)
UE2 Génie Electrique (Fondements du Génie électrique, Électrotechnique et Électronique de Puissance, Électronique, Études et réalisations - Projets tutorés, Modules complémentaires)
UE3 Informatique des Systèmes Industriels (Informatique Industrielle, Électronique numérique, Synthèse logique, Automatique, Automatismes industriels et réseaux, Études et réalisations-Projets tutorés, Modules complémentaires)
UE41 Formation Professionnelle (Connaissance de l'entreprise, Automatismes industriels et réseaux,
Études et réalisations-Projets tutorés,
Modules complémentaires)
UE42 Stage (10 semaines minimum)
Modules Apprendre Autrement

Obtention du diplôme

Acquérir 120 crédits européens (30 par unité d'enseignement) au cours des 4 semestres, en obtenant au moins 10/20 de moyenne générale et au moins 08/20 dans chacune des UE pour valider un semestre. 

Niveau de qualification

Certificateur

Valideur

Textes de références

• Arrêté du 29 août 1997

Informations complémentaires

Programme Pédagogique National du DUT « Génie industriel et maintenance »

Voie d'accès au diplôme

Formation initiale et continue
En contrat d'apprentissage
 

Admissibilité

Etre titulaire d'un Baccalauréat (général, technologique, professionnel), et plus particulièrement d'un Bac S, STI (option génie mécanique, génie électronique et électrotechnique ou génie énergétique) ou STL (option physique de laboratoire et des procédés industriels), ou éventuellement d'un Bac pro industriel (maintenance, MEI, PSPA, EDPI, EEEC).

Modalités d'admission

Sur dossier et entretien (et éventuellement test).

Jury

Enseignants et professionnels.

Durée

2 ans (2100 h + Stages)

Modules

UE1 Formation Générale et Langage/FGL (Techniques d’expression et langue, Gestion et législation, Informatique et mathématiques, Organisation et méthodes de maintenance, Hygiène Sécurité Environnement Conditions de Travail)
UE2 Technologie et Maintenance en Electricité, Electronique, Electrotechnique, Automatique/TM3EA (Électricité, électrotechnique, électronique, Instrumentation et mesures, Automatique, régulation et asservissement, Informatique industrielle, Etude et maintenance des Installations (composants, production, distribution, méthodes de diagnostic), Sécurité et Habilitation)
UE3 Technologie et Maintenance en Mécanique et Thermique/TMMT (Science des matériaux (matériaux usuels : propriétés, contrôle, mécanismes de dégradation ; lubrifiants ; effluents). Travail des matériaux (usinage, soudage, chaudronnerie/tuyauterie…), Mécanique générale (composants et organes usuels, méthodes de diagnostic). Mise en oeuvre des composants mécaniques (manutention, montage/démontage, lignage, essais…), Mécanique des fluides, thermique et thermodynamique (réseaux d’eau, de vapeur,
d’air comprimé, échanges de chaleur, production d’énergie, hydraulique et pneumatique), Etudes des installations industrielles, Sécurité)

Formation en entreprise

10 semaines minimum (avec rapport de stage)

Obtention du diplôme

Acquérir 120 crédits européens (30 par unité d'enseignement) au cours des 4 semestres, en obtenant au moins 10/20 de moyenne générale et au moins 08/20 dans chacune des UE pour valider un semestre. 

Niveau de qualification

Certificateur

Valideur

Textes de références

• Arrêté du 29 août 1997

Informations complémentaires

Programme Pédagogique National du DUT
Génie Mécanique et Productique

Voie d'accès au diplôme

Formation initiale et continue
En contrat d'apprentissage
 

Admissibilité

Etre titulaire d'un Baccalauréat (général, technologique, professionnel), et plus particulièrement d'un Bac S toutes options, SI et SVT, STI GM, ou éventuellement d'un Bac Pro. 

Modalités d'admission

Sur dossier et entretien (et éventuellement test).

Jury

Enseignants et professionnels.

Durée

2 ans (2100 h + stage)

Modules

UE1 Formation Scientifique (Mathématiques - Statistiques, Dimensionnement Des
Structures(DDS), Mécanique, Science Des Matériaux ( SDM ), Informatique)
UE2 Formation technologique (Ingénierie Mécanique en Conception de produits, Production, Méthodes, Métrologie, Electricité Electronique Automatisme)
UE3 Formation générale et managériale (Expression - Communication, Langues étrangères, Projet Personnel et
Professionnel et Métiers, Management, Adaptation)
UE4 Activités de synthèse (Projet, Stage)

Formation en entreprise

10 semaines minimum (avec rapport de stage)

Obtention du diplôme

Acquérir 120 crédits européens (30 par unité d'enseignement) au cours des 4 semestres, en obtenant au moins 10/20 de moyenne générale et au moins 08/20 dans chacune des UE pour valider un semestre. 

Catégorie C

Grades

• Ouvrier principal de 1ère classe (10 échelons)
• Ouvrier principal de 2ème classe (12 échelons)
• Agent d'entretien qualifié (11 échelons)

Concours externe sur titres

Organisé par l’autorité investie du pouvoir de nomination de l'établissement

Avis affiché dans les locaux de l'établissement, de l'ARS et de la préfecture de département, et publié sur le site Internet des ARS

Conditions

• Etre titulaire d'un diplôme de niveau 3 ou d'une qualification reconnue équivalente, ou d'une certification inscrite au RNCP délivrée dans une ou plusieurs spécialités, ou d'une équivalence délivrée par la commission, ou d'un diplôme au moins équivalent (liste arrêtée par le ministre chargé de la santé)
• Pour les candidats à un emploi dans la spécialité « conduite de véhicules », être titulaire des permis de conduire de catégories A, B, C ou D.

Concours interne

Organisé par l’autorité investie du pouvoir de nomination de l'établissement

Avis affiché dans les locaux de l'établissement, de l'ARS et de la préfecture de département, et publié sur le site Internet des ARS

Conditions

• Etre fonctionnaire ou contractuel de la FPH, de la FPT, de la FPE, militaire ou agent en fonction dans une organisation internationale intergouvernementale
• Compter au moins 1 an d’ancienneté de service public

Inscription à un tableau annuel d’avancement

Etabli après sélection par examen professionnel

Conditions

• Avoir atteint le 4^ème échelon du grade d'agent d'entretien qualifié
• Compter au moins 3 ans de services effectifs dans le grade

Inscription à un tableau annuel d’avancement

Etabli par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis de l’expérience professionnelle

Conditions

• Avoir atteint le 6^ème échelon du grade d'agent d'entretien qualifié
• Compter au moins 5 ans de services effectifs dans le grade

Détachement ou intégration directe

Possibilité d'intégration à tout moment dans le corps de détachement

Conditions

• Etre fonctionnaire dans un corps ou cadre d’emplois appartenant à la même catégorie et de niveau comparable, apprécié au regard des conditions de recrutement ou du niveau des missions

Pour les Agents d'entretien qualifiés

Inscription sur une liste d'aptitude

Organisé par le directeur de l'établissement

Liste établie dans chaque établissement par l'autorité investie du pouvoir de nomination, après examen d'un dossier et audition publique du candidat par une commission

Dispositif du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et d’État (PACTE)

Quota : 20 % des postes ouverts

Détachement ou d’intégration directe

Possibilité d'intégration à tout moment dans le corps de détachement

Conditions

• Aucune condition de titre ou diplôme
• Etre fonctionnaire dans un corps ou cadre d’emplois appartenant à la même catégorie et de niveau comparable, apprécié au regard des conditions de recrutement ou du niveau des missions

Au grade d’ouvrier principal de 1^ère classe

Inscription à un tableau annuel d’avancement établi au choix par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis de l’expérience professionnelle

Conditions

• Avoir atteint le 6^ème échelon du grade d'ouvrier de 2^ème classe
• Justifier d'au moins 5 ans de services effectifs dans le grade ou dans un grade doté de la même échelle de rémunération d’un autre corps ou cadre d’emploi de la catégorie C ou dans un grade équivalent

Au grade d'agent de maîtrise

Concours interne sur titres ouvert dans une ou plusieurs spécialités complété d’une ou plusieurs épreuves organisé dans chaque établissement accessible

Condition

• Justifier d'au moins 3 ans de services publics

OU

Inscription sur la liste d’aptitude établie par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis de l’expérience professionnelle

Conditions

• Avoir atteint le 3^ème échelon dans le grade d’ouvrier professionnel qualifié
• Justifier d'au moins 6 ans de services publics effectifs dans le grade

Quota : maximum 1/3 des titularisations prononcées dans le grade d’agent de maîtrise (décompte et répartition au niveau du département)

Au grade de technicien hospitalier

Inscription sur une liste d’aptitude après examen professionnel

Condition

• Justifier de 7 ans de services publics dans les corps de la maîtrise ouvrière, des personnels ouvriers et des dessinateurs

OU

Inscription sur une liste d’aptitude établie par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis de l’expérience professionnelle

Condition

• Justifier d’au moins 9 ans de services publics corps de la maîtrise ouvrière, des personnels ouvriers et des dessinateurs

Au grade de technicien supérieur hospitalier de 2^ème classe

Sélection par un examen professionnel

Conditions

• Avoir atteint le 3^ème échelon d'un grade du corps de la maîtrise ouvrière et des dessinateurs, ou du grade d’ouvrier principal de 2^ème classe ou du grade d’ouvrier principal de 1^ère classe
• Justifier d'au moins 11 ans de services publics